Exemple de portraits

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Toute reproduction est strictement interdite.

Nous sommes les créateurs « Les S'MOTES® » le concept « LE PORTRAIT DE FAMILLE », nous avons déposés marque dessins et modèles auprès de l'INPI et de L'OHMI ainsi que de l'international et détenons les droits d'auteur.

Quiconque reproduirait un produit similaire se verrait poursuivi en justice pour contrefaçon. Il nous a fallu déjà déposer des dossiers que nous avons tous gagnés pour contrefaçon reconnu par la justice.

Nous informons notre aimable clientèle qui sont des personnes très attachées à nos créations, que la confusion est réelle et leurs demandons, de bien être vigilants sur l'origine du produit.

LES S'MOTES® sont systématiquement exposés avec l'enseigne LES S'MOTES® indiquant le n° de téléphone ainsi que le site www.smotes.com.

Si vous n'avez pas cette information mise en avant sur le stand ou chalet il s'agit de contrefaçon

Merci de votre compréhension et de sauvegarder l'originalité d'un produit en ne permettant pas aux gens utilisant de la contrefaçon de pouvoir en tirer un bénéfice.

A ce jour divers contrefaisants ont été reconnus coupables par la justice d'avoir commercialisé des produits de contrefaçon :

rendus de :

- Cour d'Appel de POITIERS 

- Cour d'Appel de MONTPELLIER 

- Cour d'Appel de ANGERS.

- Tribunal de Grande Instance de Marseille jugement exécutoire

- Cour d'Appel d'AIX EN PROVENCE

- d'autres dossiers encore sous l'application de la justice en cours de jugement