Détail des conditions générales de ventes.

S'MOTES DIFFUSION.

N SIRET/ 45304091700016

CODE APE 262 J.

Siège social :

520, avenue Denis Papin -Zone Artisanale 33260 La Teste.

Service clientèle : 05 56 66 99 46

les-smotes@wanadoo.fr

Toutes les commandes passées par l’intermédiaire du site www.smotes.com respectent les conditions générales de ventes énoncées ci-dessous.

"Les Smotes®" est un site WEB accessible par le réseau Internet, identifié par le nom de domaine www.smotes.com.

"Les Smotes®" est ouvert à tout utilisateur d’Internet dénommé ci-après « client »

"les Smotes®" propose à la vente des biens ou des services, dénommés ci-après « produits »

ARTICLE 1

Engagements mutuels :

"Les Smotes®" s’engage à vendre et à livrer les produits sélectionnés par le client sur le site Smotes .com.    Le client s’engage à régler le montant de sa commande, après confirmation de celle-ci. Le client est seul responsable du choix de ses produits. Tout en sachant que nos produits sont tous faits à la mains et que les couleurs et vêtements sur les personnages sont contractuels et le titre écrit à la main. que le produit utilisé est en bois naturel et que ce dernier peu comporter des imperfections, que nos personnages sont également fait individuellement de façon artisanale et qu'ils peuvent également comporter de petites imperfection que tous nos personnages ont les yeux noirs.Le client ne pourra annuler sa commande pour une des raisons  citée ci dessus que l'écriture ou la couleur des personnages ne lui convienne pas. Il pourra lui être modifié à sa demande tous frais sera à sa charge.

ARTICLE 2

Conditions de paiement et prix :

Le client règle sa commande par chèque bancaire ou par carte bancaire. Il peut aussi choisir le paiement de banque à banque soit par SWIFFT Le prix indiqué dans la confirmation de sa commande par "Les Smotes®" est le prix définitif . Il se compose d'un ensemble de personnages intégrés systématiquement dans un cadre, Il inclue les frais de livraison, à l’exception des éventuels droits et taxes à acquitter par le client lors de l’importation des produits dans le pays de destinations. Les prix sont exprimés en Euros.

ARTICLE 3

Acceptation de la commande :

A partir du moment ou le client a rempli le bon de commande figurant sur le site et a confirmé sa commande, il accepte les présentes conditions générales de vente applicable au contrat ainsi conclu.           "Les Smotes®" se réserve le droit de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit ( par exemple : rupture de stock, problème d’approvisionnement, etc…) "Les Smotes ®"en informera le client par courrier électronique dans les plus brefs délais.

ARTICLE 4

Livraison et délais :

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client sur son bon de commande. Si l'adresse donnée par le client s'avère ne pas être complète ou incorrecte et que le colis est retourné à la Société Smotes Diffusion le  renvoi de la commande pour être ré-expédiée à la bonne adresse sera à la charge du client

Les délais de livraison sont variables selon les pays de destination et sont affichés, à titre indicatif, sur le site "Les Smotes". Les délais de livraison les plus courants sont de 5 jours ouvrés en transport rapide dés réception du paiement effectué par le client. Ils seront assurés par envoi en colissimo ou en lettre MAX pour leur rapidité mais également en recommandé pour tout autres envois hors france

Nous demandons à notre clientèle de vérifier l'état du colis qu'une réclamation soit faite auprès du facteur afin afin que la Société S"MOTES DIFFUSION puisse faire une demande de réclamation auprès de LA POSTE afin d'obtenir réparation du préjudice subi et par le client ainsi que par la société.

Nous demandons donc le retour immédiat de la commande afin que nous puissions réparer.

Toutes demandes faîtes après réception ne pourra faire l'objet d'une réclamation auprès de la Société S'MOTES DIFFUSION qui décline toute responsabilité.

En cas de réclamation, le client peut s’adresser a les-smotes@wanadoo.fr

ARTICLE 5

Propriété intellectuelle : DÉPOT DESSINS ET MODELES ET MARQUE

Les Smotes® est une marque déposée sous le numéro 00/49NL à l’institut National de la propriété Industrielle .Le site Smotes est la propriété de la société S'motes Diffusion. Les personnages ainsi que le concept est breveté auprès de L'INPI et de l'OHMI toute reproduction de ce concept pourra être produit en justice pour contrefaçon.

La société a déjà utilisé ce recours face à des gens peu scupuleux et a gagné sur tous les procés.Donc tous produits similaires sont de la contrefaçon et peuvent être poursuivit en PENAL